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class="home"La Combe d'Arc

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Combe d’Arc – Travaux en cours, modification temporaire de l’accessibilité au site [...]

d'actus

Un projet d’envergure comme celui-ci nécessite l’implication de plusieurs acteurs à des niveaux différents pour permettre un bon déroulement du projet.

Pour mieux comprendre le rôle de chacun, les partenaires sont classés en trois niveaux.

 

Pour en savoir plus :

  • Le SGGA, après avoir réalisé en qualité de maître d’ouvrage la phase d’étude préalable à l’OGS, assure l’animation ainsi que la coordination de sa mise en œuvre : animation du partenariat, communication sur l’OGS auprès du public, élaboration de tous les documents de suivi, rapports etc. Il a également la responsabilité de l’accueil du public, de l’animation et de la surveillance du site.
  • Le Département de l’Ardèche, dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels Sensibles, porte l’essentiel des opérations d’aménagement ainsi que les achats de terrains. Il finance ces opérations, pour lesquelles il peut également bénéficier de subventions, et participe au financement de l’animation de l’OGS.
  • La communauté de communes des Gorges de l’Ardèche assure la surveillance de baignade et organise les navettes reliant le centre de Vallon à la Combe d’Arc. Elle gére également les parkings aménagés par le Département dans le cadre de l’OGS.
  • La commune de Vallon Pont d’Arc, en particulier son Maire au titre de ses pouvoirs de police, assure la sécurité publique. Elle contribue notamment à l’atteinte de l’objectif de réduction de la présence de l’automobile dans la combe (circulation et stationnement gênant ou non autorisé). 
  • L’Etat est garant de la mise en œuvre des différentes règlementations s’appliquant sur le site classé. Il favorise l’élaboration administrative des dossiers, en mobilisant l’ensemble de ses services. Dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2014-2020 notamment, l’Etat subventionne les opérations de l’OGS.

  • Dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région ou du Pacte Ardèche, la Région Auvergne Rhône-Alpes mobilise les crédits nécessaires à l’accompagnement des opérations de l’OGS. Elle a également labellisé la Combe d’Arc en tant que Site emblématique de la Région Auvergne Rhône-Alpes en 2017.

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Du fait du caractère partenarial de ce projet, les orientations et décisions doivent être prises collectivement.

Plusieurs instances sont identifiées :

Le Comité de pilotage

C’est l’instance de validation des choix stratégiques. Il est co-présidé par les 6 signataires de la Convention cadre :  le Préfet de l’Ardèche, le Président de la Région Auvergne Rhône-Alpes,  le Président du Département, la Présidente du SGGA,  le Président de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche et le Maire de Vallon Pont d’Arc . Il est composé des représentants des institutions intervenant sur le site classé, les collectivités et partenaires de l’OGS.

Le Comité technique

Un comité technique (COTECH) présidé par le Secrétaire Général de la Préfecture et  animé conjointement par les signataires de la présente convention se réunit autant que de besoin pour lever toutes les difficultés techniques liées à la mise en œuvre de l’OGS.

D’autres instances informelles sont réunies autant que de besoin, parmi lesquelles :

  • Cellule technique (émanation du Comité Technique)
  • Guichet Unique (pour l’examen en amont des dossiers de demandes d’autorisation au titre du site classé et de l’urbanisme)
  • Conseil Participatif (composé des représentants associatifs et socio-professionnels locaux).

Le conseil participatif

Constitué des professionnels du tourisme locaux, associations patrimoniales, sportives, de protection de l’environnement, citoyens et institutionnels locaux, ce conseil participatif a été associé à la construction du projet dès 2012. Il participe aujourd’hui activement à l’élaboration du schéma d’interprétation de l’OGS.

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